Dossier
Garde d'enfants en bas âge
Vérifié le 03/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Différents modes de garde sont proposés aux parents de la naissance de leur enfant jusqu'à l'âge de la scolarité obligatoire.
Et aussi
Accueil de loisirs (centre de loisirs, colonie de vacances...)
Famille - Scolarité
Complément de libre choix du mode de garde (CMG) - Assistante maternelle
Famille - Scolarité
Complément de libre choix du mode de garde (CMG) - Garde à domicile
Famille - Scolarité
Complément de libre choix du mode de garde (CMG) - Micro-crèche
Famille - Scolarité
Et aussi
Travail - Formation
Pour en savoir plus
Guide pratique sur les modes d'accueil de la petite enfance
Ministère chargé des affaires sociales
Site d'information sur les modes de garde d'enfants et les places disponibles
Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Charte nationale pour l'accueil du jeune enfant (arrêté du 23 septembre 2021)
Ministère chargé des affaires sociales
Réforme des modes d'accueil du jeune enfant (FAQ)
Ministère chargé des affaires sociales
Charte nationale de soutien à la parentalité
Ministère chargé des affaires sociales
Legifrance
Lien utiles de la commune
– Emploi du feu / écobuage
La déclaration doit d’être déposée en mairie au moins 5 jours avant la date du premier jour ou vous souhaitez faire bruler.
Télécharger le formulaire d’emploi du feu
lien vers le réglementation : http://www.hautes-alpes.gouv.fr/la-reglementation-de-l-emploi-du-feu-dans-les-a1806.html
– Location Salle des fêtes : faire une demande de location
Télécharger le formulaire de demande de location
Télécharger le règlement intérieur de la salle des fêtes
Les imprimés sont également disponibles à la mairie de Chabottes.
– Location Salle de la bibliothèque (uniquement pour les associations)
Télécharger la convention de location
Télécharger le règlement intérieur de la bibliothèque
Les imprimés sont également disponibles à la mairie de Chabottes.