
Thème
Papiers - Citoyenneté
Vérifié le 13 septembre 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Identité - Authentification
Fichiers et protection de la vie privée
Et aussi
Étranger
Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France
Étranger
Carte grise (certificat d'immatriculation)
Transports
Transports
Lien utiles de la commune
– Emploi du feu / écobuage
La déclaration doit d’être déposée en mairie au moins 5 jours avant la date du premier jour ou vous souhaitez faire bruler.
Télécharger le formulaire d’emploi du feu
lien vers le réglementation : http://www.hautes-alpes.gouv.fr/la-reglementation-de-l-emploi-du-feu-dans-les-a1806.html
– Location Salle des fêtes : faire une demande de location
Télécharger le formulaire de demande de location
Télécharger le règlement intérieur de la salle des fêtes
Les imprimés sont également disponibles à la mairie de Chabottes.
– Location Salle de la bibliothèque (uniquement pour les associations)
Télécharger la convention de location
Télécharger le règlement intérieur de la bibliothèque
Les imprimés sont également disponibles à la mairie de Chabottes.