
Dossier
Douane
Vérifié le 01 octobre 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Transfert de marchandises
Droits de douane, taxes et franchises
Alcool et tabac
Questions ? Réponses !
Et aussi
Fiscalité
Pour en savoir plus
Voyage hors UE : carte de libre circulation pour vos marchandises
Ministère chargé des finances
Achats à distance entre particuliers
Ministère chargé des finances
Transports d'animaux, de plantes et d'espèces menacées dans l'Union européenne
Commission européenne
Voyager en Europe avec des produits d'origine animale
Commission européenne
À l'import ou à l'export : une obligation, déclarer sa marchandise
Ministère chargé des finances
Lien utiles de la commune
– Emploi du feu / écobuage
La déclaration doit d’être déposée en mairie au moins 5 jours avant la date du premier jour ou vous souhaitez faire bruler.
Télécharger le formulaire d’emploi du feu
lien vers le réglementation : http://www.hautes-alpes.gouv.fr/la-reglementation-de-l-emploi-du-feu-dans-les-a1806.html
– Location Salle des fêtes : faire une demande de location
Télécharger le formulaire de demande de location
Télécharger le règlement intérieur de la salle des fêtes
Les imprimés sont également disponibles à la mairie de Chabottes.
– Location Salle de la bibliothèque (uniquement pour les associations)
Télécharger la convention de location
Télécharger le règlement intérieur de la bibliothèque
Les imprimés sont également disponibles à la mairie de Chabottes.